Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente décrivent les règles commerciales applicables aux entreprises, aux recherches qualifiées et aux frais éventuels.
La grille tarifaire complète est présentée après inscription entreprise, dans l'espace entreprise, le devis ou le bon de commande applicable.
Elles complètent les pages tarifs et entreprise, sans remplacer un accord contractuel spécifique lorsque nécessaire.